Mentions légales

1. Éditeur du site et de la plateforme

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication, au sens de l’article 6-III de la LCEN, est Le représentant légal de 0x Technologies LLC. Il est compétent pour le site vitrine hoofbook.app comme pour la plateforme go.hoofbook.app.

3. Hébergeurs

Hoofbook s’appuie sur trois hébergeurs distincts, l’un pour le site vitrine, l’autre pour l’application web de la plateforme, et un troisième pour les bases de données contenant les données personnelles. Cette distinction est faite afin de répondre à l’obligation d’information de l’article 6 de la LCEN, l’hébergeur des données personnelles entraînant des obligations spécifiques.

4. Conditions de vente — revendeur officiel

Les abonnements à Hoofbook sont commercialisés par Paddle.com Market Limited, agissant en qualité de revendeur officiel (« Merchant of Record »). Paddle est le vendeur des abonnements Hoofbook : il émet les factures, collecte la TVA applicable (UE et Suisse) et apparaît sur le relevé bancaire des clients. Paddle est immatriculée au Royaume-Uni — Judd House, 18-29 Mora Street, Londres EC1V 8BT — et publie ses propres conditions à l’adresse paddle.com/legal/checkout-buyer-terms .

Les conditions générales propres à Hoofbook sont publiées sur la page CGV / CGU .

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site vitrine hoofbook.app et sur la plateforme go.hoofbook.app — textes, images, illustrations, logos, marques, mises en page, codes sources, interface utilisateur de l’application, structures de données, schémas, modèles d’écran et icônes — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’Éditeur est interdite.

Les marques tierces citées (Cloudflare, Vercel, Supabase, Mapbox, HERE, Paddle, Sentry, Resend) sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur le site et sur la plateforme est décrit dans la politique de confidentialité . Les conditions du traitement des données saisies par les maréchaux-ferrants au sujet de leurs propres clients sont régies par le contrat de sous-traitance (DPA) .

7. Cookies

L’usage des cookies sur la plateforme est détaillé dans la politique de cookies . Le site vitrine hoofbook.app n’utilise aucun cookie ni traceur tiers.

8. Droit applicable et juridiction

Le présent site et la plateforme sont destinés à un public résidant en France. Les contenus sont soumis aux dispositions impératives du droit français applicables aux services de communication au public en ligne. Les conditions contractuelles entre l’Éditeur et l’utilisateur sont régies par le droit français ; tout litige relatif à l’usage du Service est attribué de manière exclusive au Tribunal de commerce de Paris.

9. Contact

Pour toute question relative au site, à son contenu, ou pour signaler un contenu illicite au sens de l’article 6 de la LCEN, vous pouvez écrire à l’adresse contact@hoofbook.app .